Conseil Communal du mardi 28 mai 2013 à 19h30 à l’Hôtel de Ville (Place Communale).

1, Fabrique d’Eglise Saint-Remy (Bienne-lez-Happart) : Compte de l’exercice 2012 - Avis – Vote.


2, Octroi d’un subside à Lob’Actif pour l’organisation des fêtes de la musique 2013 – Décision – Vote.


3, Projet FEDER photovoltaïque - Volet pédagogie – Organisation d’une journée Grand-Public – Information


4, Projet FEDER photovoltaïque - Volet pédagogie - Journée Grand-Public - Réalisation de banderoles - Marché de services - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote


5, Projet FEDER photovoltaïque - Volet pédagogie - Journée Grand Public - Animation pour adultes - Marché de services - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché - Vote


6, Projet FEDER photovoltaïque - Volet pédagogie - Journée Grand-Public - Reproduction de documents - Marché de services - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché - Vote


7, Projet FEDER photovoltaïque - Volet pédagogie - Journée Grand-Public - Animation pour enfants - Marché de services - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Approbation – Vote


8, Projet FEDER photovoltaïque - Volet pédagogie - Journée Grand-Public - Acquisition de kits de construction - Marché de fournitures - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché - Vote


9, Projet FEDER photovoltaïque - Volet pédagogie - Journée Grand-Public – Mise à disposition de l’Héliomobile - Marché de services - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché - Vote


10, Acquisition d'un scanner pour les services communaux : Marché de fournitures - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Approbation – Vote

11, Acquisition du logiciel PBX : marché de Fournitures - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Approbation – Vote


12, Acquisition de téléphones pour les services administratifs : marché de Fournitures - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Approbation – Vote


13, Gestion des cimetières - Exhumation des corps – Marché de services - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote


14, Egouttage de la rue des 4 Chemins et de la rue de l'Entreville : marché de travaux - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Approbation – Vote


15, Aménagement des trottoirs de la RN559 à Lobbes – Modification du cahier spécial des charges - Approbation – Vote


16, SWDE
a) désignation d’un délégué à l’assemblée générale – Vote
b) désignation d’un délégué au conseil d’exploitation de la succursale Sambre - Vote


17, Urgence sociale de la Communauté Urbaine du Pays de Charleroi/Val de Sambre :
a) désignation d’un représentant à l’Assemblées Générale – Vote
b) conseil d’administration – Proposition – Vote.


18, Assemblée générale d’IGH du 25 juin 2013 – Ordre du jour – Approbation – Vote.


19, Assemblée générale d’IEH du 25 juin 2013 – Ordre du jour – Approbation – Vote.


20, Statuts du Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) – Approbation - Vote


21, CPAS : rapport d’activité de la Commission Locale pour l’Energie – Exercice 2012 - Communication


22, Opération « Eté solidaire, je suis partenaire » 2013 – Ratification de la décision prise par le Collège Communal – Vote.


23, Enseignement : Augmentation de cadre en maternel à l’école de Mont-Sars (implantation de Sars-la-Buissière) – Ratification de la décision prise par le Collège Communal – Vote.


24, Questions orales.


25, Personnel enseignant : Désignations à titre temporaire – Ratifications – Votes.


26, Désignation d’une Secrétaire Communale faisant fonction :
a) Ratification de la décision du Collège Communal du 6 mai 2013 - Vote
b) Ratification de la décision du Collège Communal du 6 mai 2013 - Vote


27, Approbation des procès-verbaux des 1er avril et 30 avril 2013.