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Conseil Communal qui aura lieu le mardi 24 février 2015 à 19h30 à l’Hôtel de Ville (Place Communale).

1, Budget communal de l’exercice 2015 – Communication.

2, Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2014 – Communication.

3, Vérification de l’encaisse de la Directrice financière – Communication.

4, Impositions communales (exercice 2015 – taxe additionnelle) : Tutelle spéciale d’approbation – Communication.

5, Impositions communales (exercice 2015 - taxe) : Tutelle spéciale d’approbation – Communication.

6, Impositions communales (exercices 2015 à 2019 -Taxes) : Tutelle spéciale d’approbation – Communication.

7, Impositions communales (exercices 2015 à 2019 - Redevances) : Tutelle spéciale d’approbation – Communication.

8, Impositions communales (exercices 2015 à 2019) : Tutelle générale – Communication.

9, C.P.A.S. : Budget de l’exercice 2015 – Approbation – Vote.

10, Procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l’Action Sociale – Communication.

11, Centre Culturel de Thuin – Haute Sambre : Avenant de prolongation à la Charte d’adhésion à une Communauté de Communes pour un développement culturel concerté et partagé dans le cadre du Contrat-programme 2011/2014 passé entre les Communes d’Erquelinnes, Lobbes, Merbes-le-Château et le Centre Culturel de Thuin - Haute Sambre – Approbation - Vote.

12, Enseignement : Augmentation du cadre maternel à l’école de Mont-Sars – Implantation de Sars-la-Buissière – Ratification – Vote.

13, Cession-vente de certificats verts – Décision – Vote.

14, Etudes des projets du Plan d'Investissement Communal 2013-2016 : marché de Services - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.

15, Egouttage de la rue des 4 Chemins et de la rue de l'Entreville : marché de Travaux - Approbation d’avenant 1 – Vote

16, Sanctions administratives communales : désignation des fonctionnaires sanctionnateurs– Vote.

17, Installation de modules à l’implantation de Sars-la-Buissière – Information.

18, Questions orales.

19, Aménagement de trottoirs sur la RN 559 : autorisation d’ester en justice – Ratification de la décision du Collège Communal du du 21 novembre 2014 – Vote

20, Désignation des lauréats du prix Feron :
a) Lauréat pour Sars-la-Buissière – Vote
b) Lauréate pour Mont-Ste-Geneviève – Vote

21, Mise à disposition du personnel communal auprès du CPAS de Lobbes – Convention tripartite - approbation – Vote.

22, Personnel enseignant :
a) Congés exceptionnels pour cas de force majeure – Ratifications – Votes.
b) Désignations à titre temporaire – Ratifications – Votes.
c) Nominations à titre définitif – Votes.

23, Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2014.


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Lundi de 8h à 11h45 et de 15h30 à 16h45
Mardi de 8h à 11h45 et de 15h30 à 16h45
Mercredi de 8h à 11h45 et de 13h à 16h45
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