Conseil Communal qui aura lieu le mardi 16 décembre 2014 à 19h30 à l’Hôtel de Ville (Place Communale).

1, Zone de secours du Hainaut-Centre – Dotation pour l’exercice 2015 – Clef de répartition – Décision – Vote.

2, Rapport sur l’Administration (année 2013) et synthèse de la politique générale et financière de la commune pour l’année 2015.

3, Budget communal de l’exercice 2015 – Approbation – Vote.

4, C.P.A.S. : modification budgétaire n° 4 de l’exercice 2014 (services ordinaire et extraordinaire) – Vote.

5, Octroi d’une allocation de fin d’année aux membres du personnel communal non enseignant et aux membres du Collège Communal - Décision– Vote.

6, Rénovation de l'ancienne brasserie de l’Abbaye
a) Lot 1 : Désamiantage et démolition : marché de travaux – Modification du cahier spécial des charges – Vote.
b) Lot 2 : Nettoyage des façades : marché de travaux – Modification du cahier spécial des charges – Vote.
c) Lot 4 : charpente et couverture de toiture : marché de travaux – Modification du cahier spécial des charges – Vote.
d) Lot 5 : Menuiseries extérieures : marché de travaux – Modification du cahier spécial des charges – Vote.

7, Mission d’auteur de projet pour la construction d’une nouvelle école à Sars-la-Buissière – Marché de services – Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.

8, Plan d’ancrage 2012/2013 – Retrait de la délibération du Conseil Communal du 12 novembre 2014 – Vote.

9, Collecte des déchets textiles ménagers : approbation de la convention avec la SA Curitas – Vote.

10, Intercommunale IPALLE : Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Décision – Vote.

11, Intercommunale INTERSUD : Assemblée générale ordinaire – Ordre du jour – Décision – Vote.

12, Intercommunale ORES Assets – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision – Vote.

13, Intercommunale IPFH – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision – Vote.

14, Plaine de jeux communale 2014 : Rapports financier et d’activités – Information.

15, Enseignement : Organisation des écoles au 1er octobre 2014 – Ratification de la décision du Collège Communal – Vote.

16, Questions orales.

17, Personnel enseignant :
a) Désignations à titre temporaire – Ratifications – Votes.
b) Congé de circonstance – Ratification – Vote.

18, Approbation du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2014.