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Conseil Communal qui aura lieu le jeudi 12 décembre 2013 à 19h30 à l’Hôtel de Ville (Place Communale).

L’ordre du jour est le suivant :

1, Rapport sur l’administration (année 2012) et synthèse de la politique générale et financière de la commune pour l’année 2014.

2, Budget communal de l’exercice 2014 – Approbation – Vote.

3, C.P.A.S. : modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2013 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation - Vote.

4, Fabrique d’Eglise du Sacré-Coeur : Compte de l’exercice 2012 - Avis – Vote.

5, Fabrique d’Eglise du Sacré-Cœur (Lobbes-Bonniers) : Budget de l’exercice 2013 - Avis – Vote.

6, Fabrique d’Eglise du Sacré-Cœur (Lobbes-Bonniers) : Budget de l’exercice 2014 - Avis – Vote.

7, Bois de l’Alloët (compte 2013) : répartition des recettes – Approbation - Vote.

8, Acquisition d’un véhicule utilitaire pour le service voirie – Marché de fournitures – Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Décision - Vote

9, Bureau de police : remplacement des menuiseries intérieures – Marché de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Approbation - Vote

10, Bâtiment occupé par le CPAS : placement d’un portail automatique – Marché de fournitures – Fixation des conduites et choix du mode de passation du marché – Approbation - Vote

11, Plan de Cohésion Sociale – Convention de partenariat avec la commune de Merbes-le-Château – Approbation – Vote.


12, Convention de partenariat avec la Régie d’Habitat Rural en Val de Sambre – Approbation de l’avenant n° 1 – Vote

13, Régie d’habitat rural en Val de Sambre – Désignation des représentants à l’Assemblée générale – Vote.

14, Intercommunale IPFH – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision – Vote.

15, Intercommunales IGRETEC – Assemblée générale – Ordre du jour – Décision – Vote.

16, Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal – Modifications - Approbation - Vote.

17, Procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l’Action Sociale – Communication.

18, Questions orales.

19, Personnel enseignant :
a) Désignations à titre temporaire - Ratifications - Votes.
b) Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Ratification – Vote.
c) Congé de circonstance - Ratification – Vote.

20, Approbation des procès-verbaux des séances des 29 octobre et 12 novembre 2013.


  • Dernière mise à jour du site le Mercredi 13 novembre 2019 11:48:42.

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Horaires de l'Administration communale

Ces horaires concernent les services population et état civil, tous les autres reçoivent uniquement sur rendez-vous.

Lundi de 8h à 11h45 et de 15h30 à 16h45
Mardi de 8h à 11h45 et de 15h30 à 16h45
Mercredi de 8h à 11h45 et de 13h à 16h45
Jeudi de 8h à 11h45 et de 15h30 à 17h45
Vendredi de 8h à 11h45 et de 15h30 à 16h45
Samedi Fermé
Dimanche Fermé

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telephoneTél : 071 59 00 23
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