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Conseil Communal du mardi 17 septembre 2013 à 19h30 à l’Hôtel de Ville (Place Communale)

1, Octroi d’un subside en numéraire au Syndicat d’Initiative de Lobbes – Décision – Vote.

2, Octroi d’un subside en numéraire à l’Action Laïque de Thudinie – Décision – Vote.

3, Octroi d’un subside en numéraire à la Régie d’habitat rural en Val de Sambre – Décision – Vote.

4, Octroi d’un subside à Lob’Actif pour l’organisation des fêtes de la musique 2013 - Communication.

5, Fabrique d’Eglise Saint-Ursmer (Lobbes-Centre) : Compte de l’exercice 2012 - Avis – Vote.

6, Vérification de l’encaisse de la Receveuse Communale – Communication.

7, C.P.A.S. : comptes annuels de l’exercice 2012 – Approbation – Vote.

8, CPAS – Suppression du service logement – Approbation de la délibération du Conseil de l’Action Sociale du 24 juin 2013 – Vote.

9, Démission d’un conseiller de l’Action Sociale – Acceptation.

10, Election de plein droit d’une conseillère de l’Action Sociale en remplacement d’un conseiller démissionnaire.

11, Remplacement des corniches du bâtiment occupé par le CPAS : marché de travaux - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.

12, Déclaration de politique du logement – Approbation – Vote.

13, Mise à disposition de lecteurs « MP3 » et de casques - Convention avec le Syndicat d’initiative de Lobbes- Approbation – Vote.

14, Convention entre l’Etat Belge et la Commune - Passeports biométriques – Ratification de la décision du collège Communal du 5 septembre 2013 - Vote

15, Acquisition d'un rideau de scène pour la salle de Mont-Sainte-Geneviève : marché de Fournitures - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.

16, Parcelle des étoiles :
a) acquisition de matériaux - Marché de fournitures - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.
b) location d'engins - Marché de fournitures - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.
c) acquisition des plantations : marché de fournitures - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.
d) acquisition de mobilier - marché de fournitures - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.

17, Bois de l’Alloët :
a) Compte de l’exercice 2012 – Approbation – Vote.
b) Budget de l’exercice 2013 – Approbation – Vote.
c) Travaux forestiers pour l’année 2013 sollicités par le SPW – Décision- Vote.

18, Vente de bois :
a) bois communal – Approbation du projet d’acte de vente - Vote
b) bois indivis de Fontaine – Approbation des clauses particulières - Vote

19, Zone de police LERMES – Motion concernant les activités commerciales nocturnes - Vote

20, Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) – Rapport d’activités pour la période 2007-2012 – Communication.

21, Appel à projet « Papys et Mamys surfeurs 2013 » - Ratification de la décision du collège Communal du 29 août 2013 - Vote

22, Désignation d’un membre du Conseil Consultatif Communal des Aînés- Vote

23, Brutélé :
a) désignation d’un délégué à l’Assemblée Générale – Vote
b) présentation d’un candidat comme administrateur de secteur – Vote
c) présentation d’un candidat comme administrateur de secteur suppléant – Vote
d) présentation d’un candidat Commissaire – Vote

24, Enseignement : Organisation des écoles au 1er septembre 2013 – Ratification de la décision du Collège Communal du 23 mai 2013 – Vote.

25, Règlement d'ordre intérieur du conseil communal – Approbation - Vote.

26, Questions orales.

27, Désignation d’un Secrétaire Communal faisant fonction- Ratification de la décision du Collège Communal du 11 juillet 2013 - Vote

28, Personnel enseignant :
a) Rapport d’évaluation des directrices d’école en stage.
b) Congés pour interruption partielle de la carrière professionnelle – Ratifications – Votes.
c) Congé de circonstance – Ratification – Vote.
d) Désignation à titre temporaire – Ratification – Vote.

29, Approbation du procès-verbal du 27 juin 2013.

 


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