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Conseil Communal du mardi 30 avril 2013 à 19h30 à l’Hôtel de Ville (Place Communale).

L’ordre du jour est le suivant :

1, Renoncement d’un élu pour cause d’incompatibilité liée à sa fonction – Information.


2, Désistement du 1er suppléant du groupe PS – Prise d’acte.


3, Prestation de serment et installation d’un conseiller communal en remplacement de Monsieur Tommy Leclercq – Modification du tableau de préséance.


4, Vérification de l’encaisse de la Receveuse Communale – Communication.


5, Règlement-taxe (exercice 2013) sur la délivrance de documents administratifs : arrêt du Collège provincial – Communication.


6, CPAS : Modification du règlement d’ordre intérieur du service de transport social - Approbation - Vote.


7, Renouvellement du Conseil Consultatif Communal des Aînés – Décision – Vote.


8, Plaine de jeux communale 2013 : Projet pédagogique et Règlement d’ordre intérieur - Modification – Ratification de la décision du Collège Communal – Vote.


9, Plan de Cohésion sociale : rapport d’activités pour l’année 2012 et prévisions budgétaires 2013 – Ratification de la décision du Collège Communal du 19 avril 2013 – Vote.


10, Service « Plan de Cohésion sociale » Rapport financier 2012 – Ratification de la décision du Collège communal du 19 avril 2013 – Vote.


11, Rapport d’activités de la Conseillère en environnement – Communication.


12, Rapport d’activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et Urbanisme (CATU) – Année 2012 – Communication.


13, Rapport d’activités de la Commission Communale Consultative d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) pour l’année 2012 – Communication.


14, Commission Communale Consultative d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) – Désignation du président et des membres (effectifs et suppléants) – Votes.


15, Commission Communale Consultative d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) – Règlement d’ordre intérieur – Approbation - Vote.


16, Programme Communal de Développement Rural :
a) Composition de la Commission Locale de Développement Rural – Vote.
b) Désignation des membres effectifs et suppléants de la Commission Locale – Vote.
c) Approbation du règlement d’ordre intérieur – Vote.


17, Vente d’une partie d’un terrain communal sis Chemin d’Hourpes - Accord de principe – Décision – Vote.


18, Démolition de la piscine de Lobbes (SAR) : marché de travaux – Modification du cahier spécial des charges – Approbation - Vote.


19, Réfection de la place située à la rue de la Chapelle à Sars-la-Buissière : marché de travaux - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.


20, Achat de mobiliers anciens – Décision – Vote.


21, Cession des containers à la Régie d’Habitat Rural du Val de Sambre (Forestaille) – Décision – Vote.


22, Syndicat d’Initiative local - Désignation des représentants du Conseil Communal – Votes.


23, Agence Locale pour l’Emploi (ALE) : désignation des délégués communaux – Votes.


24, Présentation d’un candidat administrateur au « Foyer de la Haute Sambre » – Révision de la décision du Conseil Communal du 26 février 2013 – Vote.


25, Questions orales.


26, Mise à disposition du personnel communal auprès de l’ASBL Syndicat d’Initiative – Vote.


27, Personnel enseignant :
a) Désignation à titre définitif d’une maîtresse spéciale de morale – Vote.
b) Congé pour interruption partielle de la carrière professionnelle – Ratification – Vote.
c) Congé parental – Ratification – Vote.
d) Désignations à titre temporaire - Ratifications – Votes.


28, Approbation des procès-verbaux des 5 et 26 mars 2013.


  • Dernière mise à jour du site le Jeudi 02 juillet 2020 11:27:39.

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