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Conseil communal du lundi 20 août 2012

1, Budget communal de l’exercice 2012 - Modification n°2 (services ordinaire et extraordinaire) – Décision - Vote.

2, Octroi du subside 2012 à l’Action Laïque de Thudinie – Décision – Vote.

3, Fabrique d’Eglise Sainte Geneviève : Compte (exercice 2011) – Avis – Vote.

4, Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas (Sars-la-Buissière) : Budget de l’exercice 2013 – Avis – Vote.

5, C.P.A.S. : comptes annuels de l’exercice 2011 – Approbation – Vote.

6, Achat de 2 coffres-forts : marché de Fournitures – Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.

7, Achat d’appareils électroménagers pour les salles des fêtes : marché de Fournitures – Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.

8, Achat de mobilier pour les salles des fêtes de Sars-la-Buissière/Bienne-lez-Happart et le réfectoire de l’école des Bonniers : marché de Fournitures – Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.

9, Acquisition d’un logiciel d’aide à la programmation : marché de Fournitures – Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.

10, Acquisition d’un logiciel gestionnaire du parc informatique : marché de Fournitures – Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.

11, Informatique : acquisition du module de gestion du casier judiciaire de l’application SAPHIR : marché de Fournitures – Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.

12, Acquisition d’un désherbeur thermique : marché de Fournitures – Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.

13, Remplacement de la porte d’entrée de la Maison communale : marché de Fournitures – Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.

14, Acquisition de radars préventifs : marché de Fournitures – Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.

15, Placement de dispositifs ralentisseurs de vitesse : marché de travaux – fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – vote

16, Etude des travaux d’aménagement de la rue Paschal : marché de Services – Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché – Vote.

17, Elaboration d’un RUE visant à la mise en œuvre d’une ZACC : marché de Services – Modification des conditions du marché et du cahier spécial des charges – Vote.

18, Convention-cadre réglant les droits et devoirs des villes et communes et de l’Organisme d’Assainissement Agréé (OAA) lors du suivi du contrat d’égouttage pour l’assainissement des eaux résiduaires – Avenant n°1 (plan triennal 2010-2012) – Approbation – Vote.

19, Travaux d'aménagement et d'égouttage de la rue des Loges : marché de Travaux – Modification du cahier spécial des charges - Vote

20, Ordonnance de police dans le cadre des élections du 14 octobre 2012 – Vote.

21, Demande de permis d’urbanisme avec ouverture de voirie pour l’extension du parc d’activité économique Thuin-Lobbes – Avis à donner sur base de l’article 129 bis du CWATUPE - Vote

22, Aménagement de la rue Verte dans le cadre de travaux d’amélioration de voiries agricoles – Avis à donner sur base de l’article 129 bis du CWATUPE - Vote

23, Convention de partenariat entre la Commune et le Contrat de Rivière Sambre et Affluents asbl pour l’année 2012 – Approbation – Vote.

24, Convention d’accompagnement dans le cadre du PCDN – Approbation – Vote.

25, Occupation des locaux communaux - Convention entre les Cliquetis des Fuseaux et la Commune de Lobbes – Modification – Vote.

26, Collégiale Saint Ursmer – Demande d’autorisation de faire usage de la dénomination protégée « Attraction touristique » - Décision – Vote.

27, Maison du Tourisme – Plan de développement stratégique : priorités en Val de Sambre et Thudinie – Accord de principe – Décision – Vote.

28, Octroi d’un subside à Lob’Actif pour l’organisation des fêtes de la musique 2012 – Communication.

29, Octroi d’un subside à la Régie d’habitat rural en Val de Sambre 2012 – Communication.

30, Comptes annuels de l’exercice 2011 – Communication.

31, Budget communal de l’exercice 2012 : modification budgétaire n°1 – Communication.

32, Arrêté ministériel déterminant définitivement le périmètre du site à réaménager SAR/TC102 dit « Abbaye de Lobbes » - Communication.

33, Avis de la CRAT relatif au Programme communal de Développement rural de la commune de Lobbes – Communication.

34, Diverses informations.

35, Questions orales

36, Approbation des procès-verbaux des 12 juin et 26 juin 2012.


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